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Comité d'hygiène et de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)

Vous trouverez également un document qui peut être affiché dans votre établissement :

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Si vous avez des questions relatives à l'hygiène, à la sécurité ou aux conditions de travail des personnels, vous pouvez adresser un courrier électronique :

à la secrétaire du comité départemental :  chsctd-sec-09@ac-toulouse.fr

ou

à la secrétaire adjointe du comité départemental : myriam.piquemal1@ac-toulouse.fr


Vous pouvez consultez ici :

♦ la liste nominative des membres de CHSCT SD 09 : ICI

♦ l'arrêté de composition du 31 janvier 2019 portant désignation des membres du CHSCT SD del'Ariège: ICI

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• Vous trouverez ci-dessous les ordres du jour des réunions du CHSCT SD 09 à partir de la rentrée scolaire 2018--2019 :

♦  le mardi 16 octobre 2018 à 14 h 00

1/ Nouvel arrêté de composition du CHSCT SD

2/ Présentation par la MGEN du bilan des actions du réseau PAS pour 2017-2018

3/ Approbation des procès-verbaux du CHSCT-SD-09 des 3 avril 2018, 15 et 17 juin 2018

4/ Présentation du bilan 2017-2018 (trame académique)

5/ Point sur le suivi des recommandations de l'école de Bonnac

6/ Point sur la mise en place des recommandations issues du groupe de travail (GT) simplification des tâches administratives des directeurs et du GT CHSCT directeurs

7/ Programmation des dates prévisionnellesdes réunions des CHSCT-SD

8/ Programmation des visites et des groupes de travail pour l'année 2018-2019

9/ Saisines

10/ Questions diverses

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♦ le jeudi 31 janvier 2019 à 14 h 00

1/ Nouvel arrêté de composition du CHSCT SD 09

2/ Election du secrétaire et secrétaire-adjoint du CHSCT SD 09

3/ Approbation du PV du CHSCT SD 09 du 16/10/2018

4/ Bilan des interrogations posées en CHSCT-SD 09 du 16 octobre 2018 :
* Présentation de la fiche synthétique des visites de l'ISST ainsi que le bilan des maladies professionnelles. 
* Point sur la situation de l'école de Bonnac (retour de l'IEN de circonscription)
* Point sur la situation de l'école du Carla Bayle,

5/ Présentation des extractions de l'application "prévention et gestion des risques"

6/ Compte rendu des groupes de travail sur les AVS, sur les ULIS du second degré et sur l'amiante 

7/ Site DSDEN - Espace directeurs - Mise en ligne des documents élaborés par le CHSCT SD09 

8/ Dossier sécurité de M. Capéran

9/ Présentation du programme de prévention départemental de l'Ariège

10/ Saisines

11/ Questions diverses

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♦ le jeudi 18 avril 2019 à 14 h 00

1) Approbation du PV du CHSCT du 31 janvier 2019
2) Vote du règlement intérieur avec la modification demandée lors du dernier CHSCT SD 09
3) Bilan des interrogations posées en CHSCT SD 09 du 31 janvier 2019
a. Point sur la situation de l'école de Bonnac
b. Point sur la rellance des DTA
c. Point sur la situation de l'école maternelle de Saverdun
4) Présentation du programme de prévention départemental (suite au groupe de travail)
5) Présentation des recommandations issues de la visite du collège de Tarascon et des questionnaires ULIS
6) Présentation du bilan des maladies professionnelles pour l'année 2017-2018
7) Présentation des documents pour onglet directeurs site DSDEN 09
8) Saisines
9) Questions diverses

Consulter les avis :

- Synthèse recommandation ULIS LAVELANET

- Synthèse recommandation ULIS TARASCON

- Synthèse recommandation ULIS SAVERDUN

- Avis école maternelle de SAVERDUN

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♦ le jeudi 20 juin 2019 à 14 h 00

1) Approbation du PV du CHSCT SD du 18 avril 2019

2) Ecole maternelle Charles Perrault de Saverdun :

  1. Point sur les avis votés lors du dernier CHSCT SD 09
  2. Retour sur la visite du 24 mai 2019

3) Point sur les documents mis en ligne dans "l'espace directeurs"

4) Présentation des avis issus du groupe de travail sur les conditions de travail des auxiliaires de Vie Scolaires (AVS)

5) Présentation des projets de thématiques de travail pour l'année 2019-2020

6) Présentation du bilan annuel du CHSCT SD 09 de l'année 2018-2019

7) Groupe de travail "Temps partiels", modification de date

8) Saisines

9) Questions diverses

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♦ CHSCT SD 09 extraordinaire : le jeudi 27 juin 2019 à 14 h 00

2) Ecole maternelle Charles Perrault de Saverdun :

  1. Point sur les avis votés lors du dernier CHSCT SD 09
  2. Retour sur la visite du 24 mai 2019

3) Point sur les documents mis en ligne dans "l'espace directeurs"

4) Présentation des avis issus du groupe de travail sur les conditions de travail des auxiliaires de Vie Scolaires (AVS)

5) Présentation des projets de thématiques de travail pour l'année 2019-2020

6) Présentation du bilan annuel du CHSCT SD 09 de l'année 2018-2019

7) Groupe de travail "Temps partiels", modification de date

8) Saisines

9) Questions diverses

Consulter les avis :

Avis de l'école maternelle de Saverdun : SAVERDUN

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