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Santé et sécurité

Orientations stratégiques - année scolaire 2019-2020

Hygiène et sécurité, les documents obligatoires dans les établissements du 1er et du 2nd degré

Registres et documents obligatoires dans les écoles

Registres et documents obligatoires dans les collèges et lycées

Hygiène et sécurité, établissements du 2nd degré

Fiche d'auto-évaluation des établissements du second degré

Publications

Guides d'accompagnement en cas d'incivilité ou d'agression dans le cadre de vos fonctions :


           Guide 1er degré

           Guide 2nd degré


Publications et rapports


Guide sur les imprimantes 3D

Rapport annuel 2018 de l'Observatoire Nationale de la Sécurité et de l'Accessibilité des établissements d'enseignements.

Observatoire national de la sécurité. : Les produits chimiques 

Observatoire national de la sécurité. : Les sanitaires dans le 1er degré

Guide sur les maladies professionnelles à l'attention des personnels de l'Education nationale

Rapport annuel 2018 de l'Observatoire Nationale de la Sécurité et de l'Accessibilité des établissements d'enseignements.

Guide de prévention des Risques Psychosociaux Agents - Le stress



Conseillers de prévention premier degré Conseillers de prévention 2nd degré

Cahors I : Nathalie Marre

Cahors II : Nadine Boyals

Figeac : Olivier Madelain

Gourdon : Patrick Romancant

Ils sont désignés par le chef d’établissement.
Conseillers de prévention départementaux

Florent FAGE - Tél. 05.67.76.55.47

Adresse mél : cprev46@ac-toulouse.fr

Sébastien LABORIE - Tél. 05.67.76.54.92

dpl46@ac-toulouse.fr

Sites

Textes réglementaires

Décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié

  • Arrêté du 01 décembre 2011 :
  • Art. 7 : Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial départemental, qui apporte son concours au comité technique départemental, est compétent dans le cadre des dispositions du titre IV du décret du 28 mai 1982 susvisé pour connaître de toutes les questions concernant les personnels des écoles, des établissements d'enseignement du second degré dans le département et des services administratifs, situés dans le ressort territorial du département concerné.
  • Guide juridique en application du décret 82-453 (version avril 2015)
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Les directions des services départementaux de l'éducation nationale

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