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Hygiène et sécurité

Orientations stratégiques - année scolaire 2018-2019

  Hygiène et sécurité, les documents obligatoires dans les établissements du 1er degré

Registre et documents obligatoires dans les écoles

Registre et documents obligatoires dans les collèges et lycées

Hygiène et sécurité, établissements du 2nd degré

Fiche d'auto-évaluation des établissements du second degré

Le document unique des résultats de l'évaluation des risques professionnels

Décret n°2001-1016 du 5 novembre 2001, applicable depuis le 5 novembre 2002

Mise en oeuvre :

  • préparer la démarche : engagement du chef de service ; constitution d'une équipe.
  • identification des risques.
  • analyse des risques.
  • détermination de priorités d'action.
  • proposition d'actions de prévention.

Tutoriel "MARGUERITE" à destination des directeurs d'écoles (mise à jour novembre 2017)

Sites

Publications

Conseillers de prévention premier degré Conseillers de prévention 2nd degré

Cahors I : Alain Plages

Cahors II : Nadine Boyals

Figeac : Olivier Madelain

Gourdon : Patrick Romancant

Ils sont désignés par le chef d’établissement.
Conseiller de prévention départemental
Marie-Linda ELLLAYA - Tél. 05.67.76.54.97

Textes réglementaires

  • Arrêté du 01 décembre 2011 :
  • Art. 7 : Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial départemental, qui apporte son concours au comité technique départemental, est compétent dans le cadre des dispositions du titre IV du décret du 28 mai 1982 susvisé pour connaître de toutes les questions concernant les personnels des écoles, des établissements d'enseignement du second degré dans le département et des services administratifs, situés dans le ressort territorial du département concerné.
  • Synthèse, missions et fonctionnement du CHSCT - SD
  • Guide pratique DGAFP : Les organismes de concertation compétents en matière de santé et de sécurité au travail

Adresses

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