Mentions légales

• Informations éditoriales
• Protection et traitement de données à caractère personnel
• Prestataire d'hébergement
• Accessibilité du site
• Crédits
• Aide et environnement technique

Informations éditoriales

Éditeur

Direction de la publication

Olivier Dugrip, recteur de l'académie de Toulouse, chancelier des universités

Responsabilité éditoriale

Michel-Paul Monredon, Direction de la communication

Services associés

Service d'informatique de gestion

Marc Kaderabek, chef de centre

Daniel Estrada, responsable systèmes et réseaux

Services académiques

Ce site est enrichi et mis à jour en permanence par les équipes des différentes directions du rectorat et l'ensemble des secrétariats généraux des inspections académiques.

Nous contacter

Le rectorat de l'académie de Toulouse vous offre la possibilité de correspondre avec ses services, dans le respect de la Charte Marianne. Cette charte interministérielle vise à garantir la qualité de l'accueil et promeut des valeurs telles que la courtoisie, l'accessibilité, la rapidité, la clarté des réponses mais aussi un esprit d'écoute, de rigueur et de transparence.

Pour vous aider dans vos échanges avec le rectorat et trouver le bon interlocuteur :

• organigramme de l'ensemble des directions et services
• questions générales, demandes de renseignements ou compléments d'information sur le ministère et ses services
• fonctionnement du site, difficultés techniques, problème d'affichage ou de téléchargement, remarques et suggestions

Demande d'autorisation de reproduction du logo

Dans le cadre d'une communication officielle, si vous avez besoin d'utiliser le logotype du rectorat pour tous supports internes et externes (brochures, publications, sites, etc ), vous pouvez contacter Jean-Claude Dufour par courriel à l'adresse électronique suivante : paorectorat@ac-toulouse.fr ou par téléphone : 05 61 17 77 24.

Protection et traitement de données à caractère personnel

L'équipe du site www.ac-toulouse.fr est particulièrement attentive au respect des obligations légales de tout éditeur de site internet et suit les recommandations de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) et celles de la direction générale de la modernisationd de l'État (DGME).

Respect des lois en vigueur

Le site www.ac-toulouse.fr respecte la vie privée de l'internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l'objet d'aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

Droit d'accès, de modification et de suppression

En application de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent.
Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier électronique au webmestre.

Déclaration CNIL

Ce site a fait l'objet d'un avis favorable de la C.N.I.L du 23/09/2002 (demande d'avis n° 813420).

Droit des internautes : droit d'accès et de rectification

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit s'exerce par voie postale, en justifiant de son identité, à l'adresse suivante :

Données statistiques : traçabilité et profilage

Lors de leur navigation sur le site, les internautes laissent des traces informatiques. Cet ensemble d'informations est recueilli à l'aide d'un témoin de connexion appelé cookie qui ne contient, toutefois, aucune information personnelle.

Dans le but d'améliorer l'ergonomie, la navigation au sein du site, le contenu éditorial et le service aux internautes, l'outil gestionnaire des statistiques du site www.ac-toulouse.fr stocke des informations relatives au profil des internautes : équipement, navigateur utilisé, origine géographique des requêtes, date et heure de la connexion, navigation sur le site, fréquence des visites, etc. Ces données de connexion permettent des extractions statistiques et sont conservées pendant un an.

Tout internaute a la possibilité de refuser l'enregistrement de ces données en modifiant la configuration du navigateur de son ordinateur qui autorise ou non l'enregistrement de cookies. Il vous est possible de les refuser ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à l'enregistrement de cookies ou être prévenu avant d'accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture de la rubrique d'aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.

Prestataire d'hébergement

Prestataires d'hébergement

Gestionnaire des statistiques

Service de listes de diffusion

Rectorat de l'académie de Toulouse
SIGAT
http://sympa.ac-toulouse.fr

Accessibilité du site

Un soin tout particulier est pris pour rendre le site internet du rectorat de Toulouse le plus accessible possible, et tout particulièrement aux personnes ayant un handicap visuel. Les pages sont mises progressivement en conformité avec les recommandations du référentiel commun des critères d'accessibilité des services Internet de l'administration française pour respecter la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.

Crédits

Conception graphique et ergonomique

Développements, outil de gestion de contenus

Ce site utilise le CMS Automne librement téléchargeable sur http://www.automne-cms.org.

Aide et environnement technique

Affichage

Ce site a été conçu pour un affichage en 1024x768. Il est prévu pour les principaux navigateurs Microsoft Internet Explorer, Mozilla Firefox, Opéra et Safari.

Aide technique

Format PDF - Adobe® Reader®

Le site contient de nombreux fichiers au format P.D.F. qui permet de consulter et imprimer un fichier sur tout type de matériel, plate-forme et équipement divers. Pour lire ce format, il faut disposer d'un logiciel gratuit intitulé Adobe® Reader® que l'on télécharge sur le site internet d'Adobe France à cette adresse : http://get.adobe.com/fr/reader/

Format SWF et FLV - Macromedia® Flash Player

Le site contient des animations multimédias et bannières (pouvant intégrer du texte, du son, des graphiques interactifs et de la vidéo) au format Flash. Pour visualiser ce format, il faut disposer d'un logiciel gratuit intitulé Flash Player que l'on télécharge sur le site internet de Macromedia France à cette adresse : http://get.adobe.com/fr/flashplayer/

Format ODF - Open Document Format

Conformément au référentiel général d'interopérabilité, certains documents sont au format ODF. OpenDocument est un format ouvert de données pour les applications bureautiques : traitements de texte, tableurs, présentations, diagrammes, dessins et base de données bureautique. OpenDocument est la désignation d'usage d'une norme dont l'appellation officielle est OASIS Open Document Format for Office Applications, également abrégée par le sigle ODF. Vous pouvez télécharger la suite sur http://www.openoffice.org/fr/