Circulaire Sécurité des élèves en EPS et sport scolaire

Recommandations relative à la sécurité des élèves dans le cadre de l'enseignement de l'Education Physique et Sportive et du sport scolaire

L’Education Physique est un enseignement obligatoire dont les horaires sont fixés à 108 h annualisées. L'acquisition des compétences visées par les programmes est organisée durant les trois cycles couvrant l'école primaire, en tirant parti des ressources locales.

La programmation des activités d'E.P.S au sein de chaque projet d'école participe à l'acquisition des compétences du socle commun et tout particulièrement à celles constituant les piliers 5, 6 et 7.

L'éducation physique vise le développement des capacités nécessaires aux conduites motrices et offre une première initiation aux activités physiques et sportives dont certaines à visée artistique ou expressive.

Tout en répondant au besoin et au plaisir de bouger, l'éducation physique permet de développer le sens de l’effort et de la persévérance. Les élèves apprennent à mieux se connaître, à mieux connaître les autres ; ils apprennent aussi à veiller à leur santé.

I. EPS ET DIFFÉRENCES INTERINDIVIDUELLES
L’EPS concerne tous les élèves de l’école primaire.
En concevant les activités, en les mettant en place et en les conduisant, l'enseignant veille à ce qu'elles ne produisent pas de comportements d’exclusion volontaires ou subis.
Dans le traitement didactique des activités, l’enseignant prend en compte les écarts de poids, de taille, d’âge, mais aussi les incapacités occasionnelles ou permanentes ainsi que les différences entre élèves de sexes différents. Il évite ainsi tout risque potentiel.

II. EQUIPEMENTS SPORTIFS ET ENVIRONNEMENT HABITUEL DES PRATIQUES
L’éducation physique se déroule dans un environnement spécialisé ou aménagé, le plus souvent normalisé. Il ne faut toutefois pas oublier qu’en ce qui concerne les matériels, le facteur potentiel d’accident le plus fréquent tient à un détournement d’usage et non à une défectuosité.
Les enseignants doivent veiller à la sécurité des élèves et signaler toute défectuosité des espaces de pratique au gestionnaire.
Certaines activités physiques peuvent se pratiquer dans des lieux d’accès libre. Il convient de prendre contact avec les autorités locales afin de connaître les conditions d’usage de ces espaces.

Le cas particulier de l’activité « natation »
L'enseignement de la natation, activité à encadrement renforcé, demande une vigilance de tous les instants, de la part de tous les adultes impliqués.
Les conditions spécifiques de l'enseignement de la natation sont précisées dans la circulaire départementale du 1er septembre 2011 à laquelle chacun doit se reporter.

III. DÉPLACEMENTS
Les équipements sportifs utilisés sont généralement implantés à l’extérieur des établissements scolaires. Les rejoindre nécessite des déplacements réguliers qui peuvent être source d’incidents. Pour les prévenir, il est indispensable de respecter les dispositions de la circulaire n°9 du 23 septembre 1999 sur les sorties scolaires et à celle du 5 janvier 2005.

IV. MISE EN OEUVRE DES ACTIVITES
A l’origine des accidents figurent souvent des tâches ou exercices insuffisamment adaptés aux possibilités de réalisation des élèves, mais aussi des consignes d’organisation et d’exécution manquant de précision ou non respectées par les élèves. L’exigence de sécurité et de prévention des risques est donc partie intégrante des organisations pédagogiques mises en œuvre.

IV.A . Organisation des groupes

Organisation habituelle : l'enseignant est seul avec sa classe. Il peut néanmoins organiser des ateliers pour que les élèves bénéficient d'un temps de pratique important nécessaire pour la construction des compétences en EPS. Il se place alors de façon à voir l'ensemble des groupes pour pouvoir intervenir sans délai.

Organisation exceptionnelle : l'enseignant encadre un groupe ou coordonne l'ensemble du dispositif. Dans ce cas il doit savoir avec qui et où se situe l'ensemble des élèves hors de sa vue. Cette obligation s'impose lors de la mise en œuvre d'activités à encadrement renforcé.

Taux d'encadrement : une classe entière peut évoluer dans un même lieu (bassin, salle, piste de ski). Elle est alors considérée comme un groupe et le taux d'encadrement est calculé sur l'ensemble des élèves. Lorsque la classe est divisée en groupes, la réglementation en vigueur s'applique.

IV.B. Intervenants extérieurs
Conformément à la réglementation les enseignants peuvent faire appel à des intervenants bénévoles ou rémunérés agréés par l'Inspecteur d’Académie.

Intervenants rémunérés
Pour les intervenants extérieurs rémunérés employés par une collectivité ou une association, une convention est signée entre l'employeur et l'Inspection Académique.
Cette convention est accompagnée d'un cahier des charges annuel qui précise les activités prévues et leur mise en œuvre.

Intervenants bénévoles
Ils sont proposés par les écoles et agréés après d'un temps de formation organisé par l'Inspection Académique.
La demande d'agrément est renouvelable chaque année, sur demande du directeur d'école.

Dispositions communes
Pour toute intervention régulière, un contrat pédagogique est élaboré conjointement par l'intervenant et l'enseignant ou l'équipe enseignante.
Ce contrat précise les modalités d’interventions (durée, date, lieu), et les contenus d’enseignement ainsi que le rôle et place de chacun au cours de la préparation, du déroulement et de l’évaluation de l’intervention.

V. RECOMMANDATIONS

V.A. Risques particuliers liés à la nature des activités et aux conditions de l’enseignement de l’éducation physique et sportive.
Les programmes d’éducation physique et sportive s’appuient sur des activités dont les conditions de mise en œuvre sont toujours étudiées afin que les risques objectifs d’accidents et de dommages soient systématiquement écartés.
Certaines activités et notamment le tir et le rafting sont interdites à l'école primaire.
Aucune autre activité ne peut être qualifiée de dangereuse a priori. Il est cependant indispensable de respecter les conditions de mise en œuvre et d'encadrement garantissant la sécurité des élèves et contribuant à l’éducation à la sécurité.
Par la précision de ses consignes d’organisation et de réalisation, par sa capacité à observer et à comprendre l’activité des élèves, l'enseignant est le premier artisan de leur sécurité.

V.B. Contacts corporels
L'organisation des activités physiques nécessite, dans certains cas, l'intervention directe de l'enseignant pour aider ou protéger les élèves dont il a la responsabilité. La nécessité de ces contacts est explicable par la mise en jeu de la responsabilité de l'enseignant en cas d’accident.