Annexe 1 : exercice des fonctions à temps partiel de droit - procédure ![]()
Annexe 3 : demande de reprise à temps complet après une période de temps partiel (2012-2013) ![]()
Annexe 4 - liste des bénéficiaires à l'obligation d'emploi (B.O.E.) ![]()
Annexe 6 - Montants de la surcotisation en fonction de la quotité de temps partiel ![]()
Lettre de M. l'inspecteur d'académie relative au reclassement (changement d'échelon) ![]()
Annexe 1 - Services susceptibles d'être retenus pour le reclassement et pièces à fournir ![]()
Annexe 2 - Formulaire de demande de reclassement, session 2012 ![]()
Annexe 1 - Tableau récapitulatif des différents types de disponibilité ![]()
Annexe 3 - Demande de réintégration de disponibilité pour l'année scolaire 2012-2013 ![]()
Annexe 4 - Demande de congé parental (première demande ou renouvellement) ![]()
Lettre de M. l'inspecteur d'académie relative à l'allègement de service (rentrée scolaire 2012) ![]()
Demande d'allègement de service (rentrée scolaire 2012) ![]()