L'imprimé accident scolaire ci-dessous est à remplir et à envoyer systématiquement au service de circonscription dans les 48 heures.
Imprimé déclaration accident scolaire 1er degré ![]()
Procédure accident scolaire 2nd degré ![]()
Classification des accidents en fonction de la section et de l'activité de l'élève ![]()
Imprimé déclaration accident scolaire 2nd degré ![]()