Personnels de l'académie

Cet espace est dédié aux personnels de l'éducation

Vie de l'élève

> Sorties Scolaires

Textes de référence

Textes généraux

Loi d’orientation sur l’éducation n°89-486 du 10 juillet 1989.

Arrêté du 25 janvier 2002

fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires.

Bulletin Officiel HS n°7 du 23 septembre 1999 consacré aux sorties scolaires ;
Bulletin Officiel HS n°5 du 12 avril 2007 fixant les programmes d'enseignement de l'école primaire.

Textes relatifs a l'encadrement des activités physiques et sportives

Loi n° 90-587 du 4 juillet 1990 relatif à la création du Brevet d’Etat d’Educateur Sportif.

Décrets portant statut particulier du cadre d’emploi des conseillers, opérateurs et éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives

Décret n°92-364 pour la catégorie A

décret n°92-368 pour la catégorie C

décret n°95-27 pour la catégorie B

Instruction MEN n° 218 du 11 mars 1996

précisant les qualifications attachées au BAFA et au BEESAPT intervenant en EPS dans les écoles (M.E.N.)

Arrêté du 4 mai 1995

modifié par

Arrêté du 30 mars 2000

conformément à l'article L463-1 du Code de l'Education, fixant la liste des diplômes ouvrant droit à l’enseignement, l’encadrement et l’animation des activités physiques et sportives (...) + annexe (Jeunesse et Sports), ainsi que le Registre National des Certifications Professionnelles.

Loi 2000-627 du 6 juillet 2000

modifiant la loi n°84-610 du 16 juillet 1984 relative à l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives et portant diverses dispositions relatives à ces activités (en particulier l’ancien Art.24)

Décret n°2004-893

du 27 août 2004, Article L363-1 du Code de l'Education et

Arrêté du 27 juin 2005

Textes spécifiques aux classes transplantées

Tous les textes précédents sont à prendre en compte, ainsi que :

Instructions et recommandations départementales de l'IA 65
Circulaire n°99-136 du 21 septembre 1999 relative à l’organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
Circulaire n°2005-001 du 5 janvier 2005 relative aux séjours courts et classes de découvertes dans le premier degré.

Arrêté du 20 juin 2003

relatif à l'encadrement, l'organisation et la pratique de certaines activités physiques dans les centres de vacances et les centres de loisir sans hébergement.

Instruction n°03-115 JS "Conseils pour l'organisation de la pratique de certaines Activités Physiques en Centres de vacances et Centres de Loisirs sans hébergement"

Pour toute autre information ou référence, consulter le site de la Direction régionale Jeunesse, Sport et Cohésion Sociale

Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées
13 rue Georges Magnoac - BP 1630
65013 Tarbes Cedex
Tél. +33 (0)5 67 76 56 65
Fax +33 (0)5 67 76 56 01