Sécurité et surveillance

Textes de référence

• Circulaire 97-178 du 18 septembre 1997
• Circulaire 84-319 du 3 septembre 1984 : sécurité des bâtiments
• Circulaire 83-896 du 04 octobre 1983
• Circulaire 83-550 du 15 novembre 1983 : règles générales de sécurité
• Arrêté du 19 juin 1990 BOEN 30 : protection contre les risques d'incendie
• Décret 92-478 du 29 mai 1992 BOEN 5 : interdiction de fumer dans les locaux à usage collectif

Sécurité contre l'incendie - Guide du Directeur d'école

Plan Particulier de Mise en Sûreté face aux risques majeurs (PPMS)

Textes de référence

• circulaire de rentrée 2004 : BOEN 6 du 05 février 2004
• BOEN Hors série n°3 du 30 mai 2002
• CCHS (Comité central d'Hygiène et de Sécurité) du 05 mai 2004 - BOEN 30 du 29 juillet 2004.
• Circulaire n°2004-110 du 08 juillet 2004 : éducation à l'environnement et au développement durable.
• Loi n°2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile.

Imprimés à télécharger

Sites internet

• www.prim.net : site du Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable axé sur les Risques Majeurs (R.M.) - nombreuses ressources notamment dossiers et bases de données locales.
• www.ecologie.gouv.fr : site du Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable
• www.eduscol.education.fr/D0159/accueil.htm : site du Ministère de l'Education Nationale - nombreuses ressources
• www.eduscol.education.fr/D0185/default.htm : politique nationale du Ministère de l'Education Nationale en éducation à l'environnement pour le développement durable.
• www.education.gouv.fr/syst/ons/default.htm : Observatoire National de la Sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur.
• www.legifrance.gouv.fr : site juridique source documentaire des textes règlementaires (codes, lois, décrets, arrêtés, circulaires...)
• www.meteofrance.com/FR/pedagogie/index.jsp : site de Météo-France - dossiers sur les cyclones, tempêtes, ressources pédagogiques, album photos,données météorologiques...
• www.midi-pyrenees.environnement.gouv.fr/  : accès aux sites des DIREN  de Midi-Pyrénées où on peut consulter l'atlas des zones inondables. (pour consulter une autre région, remplacer son nom dans l'adresse)
• www.drire.gouv.fr : site des DRIRE (Directions Régionales de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement) - cartes et données sur les sites industriels locaux et les grands barrages hydroélectriques
• www.midi-pyrenees.drire.gouv.fr  : données sur les sites industriels et les travaux du SPPPI de Toulouse.
• www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr : site de la Préfecture du département
  (pour consulter les sites des autres départements remplacer le nom du département dans l'adresse)
• www.iffo-rme.fr : site de l'IFFO-RME, Institut Français des Formateurs - Risques majeurs et protection de l'environnement.
• www.planete-sciences.org : dossier sur "précipitations et risques" avec le partenariat de Météo-France et de l'IFFORME.
• www.protectioncivile.org/afps site sur les gestes de premier secours
• www.secourisme.info/dossiers/final.php3?NBTXT=38 : site sur les consignes et réflexes en cas de Risques Majeurs.