Structures et intervenants extérieurs

Documents pour l'agrément des structures et des intervenants extérieurs

Coupon réponse

Convention

Fiche dispositions particulières complétant, au besoin, la convention

Agrément des intervenants rémunérés convention avec...(fiche 2)

Ce document doit être complété pour chaque intervenant inscrit sur l'avenant de chaque structure.

Grille pour la construction d'un projet de structure conventionnée

Tableau projet minimum

Fiche d'agrément d'intervenant rémunéré hors du cadre des conventions (fiche 2)

Liste récapitulative des structures conventionnées des Hautes-Pyrénées

fichier mis à jour le 30 mai 2011

 

La documentation et les modèles de documents ci-dessus sont actualisés aussi souvent que nécessaire. Ne les imprimer qu'au fur et à mesure de vos besoins pour avoir toujours la dernière version.

 

Page mise à jour le 8 novembre  2011

 
 
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées
13 rue Georges Magnoac - BP 1630
65013 Tarbes Cedex
Tél. +33 (0)5 67 76 56 65
Fax +33 (0)5 67 76 56 01