Textes officiels et liens

Les textes officiels

Propriété intellectuelle

Utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des oeuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche :

Protocole d'accord du 1° février 2012 paru au bulletin officiel de l'Education nationale, de la jeunesse et de la vie associative du 19 avril 2012.

Pour connaître les oeuvres protégées entrant dans le champ de l'accord, utilisez le moteur de recherche du site Internet du Centre Français d'exploitation du droit de copie (CFC)  http://www.cfcopies.com/V2/cop/cop_ens_num_rep.php

Cette base de données comporte toutes  les informations utiles.

Histoire de l'art

Encart du BO 32 du 28 août 2008 : organisation de l'enseignement de l'Histoire des Arts

Extrait du BO HS n°3 du 19 juin 2008, les programmes à l'école : Pratiques artistiques et Histoire des Arts

Page mise à jour le 19 avril 2012

 
 
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées
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