Le comité d'hygiène et de sécurité départemental est placé auprès du comité technique paritaire départemental. Il est compétent pour les questions intéressant l'hygiène, la protection de la santé et la sécurité des agents exerçant dans les services placés sous l'autorité de l'inspecteur d'académie.
1- arrêté de composition
2- Liste et Coordonnées des représentants syndicaux (à afficher dans chaque établissement) ![]()
3- Compte-rendu de la réunion du CHSD du 8 décembre 2010 ![]()
4 - Compte rendu de la réunion du CHSD du 4 novembre 2011 ![]()
Annexe 1: la liste de établissements concernés par le diagnostic des sols ![]()
Annexe 2: le programme annuel de prévention du CHS central 2010-2011 ![]()
Annexe 3 : Liste des ACMO du 1er degré ![]()
Annexe 4 : Le bilan statistique accidents de service 2009 ![]()
Annexe 5: Le document du CHS A sur le risque routier ![]()
Annexe 5bis: Le document du CHS A sur le risque routier (suite) ![]()
Annexe 5ter: Le document CHS A sur le risque routier (suite) ![]()
Annexe 6: Le compte rendu du dernier CHS A ![]()