Aide et conseil aux EPLE

Calendrier indicatif

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Modèles d'actes type

Modèle PV

Modèle d'acte type

Modèle d'acte type compte financier

Modèle d'acte type compte financier/ affectation des résultats de l'exercice

Modèle d'acte type logements de fonction

Modèle d'acte type admission en non valeur

Modèle d'acte type tarifs du service annexe d'hébergement

Modèle d'acte type voyage scolaire et projet de budget

Modèle d'acte type recrutement CUI

Modèle d'acte type recrutement AED

Fiches thématiques et leurs annexes

FICHE I : FICHE TECHNIQUE DE MISE EN PLACE DU CA EN EPLE - Document élaboré par la DOSS de l'IA de l'Orne /Académie de Caen

FICHE II : SORTIES ET VOYAGES SCOLAIRES

FICHE III : REGULER LES USAGES DU TELEPHONE PORTABLE

FICHE IV : VADEMECUM ECOLE OUVERTE

FICHE V : CONSEIL DE DISCIPLINE

Annexe 1 : Réponse négative motivée au demandeur

Annexe 2 : Convocation des membres du conseil de discipline

Annexe 3 : Convocation des parents

Annexe 4 : Convocation de l'élève mineur

Annexe 5 : Convocation de l'élève majeur

Annexe 6 : Convocation du défenseur mandaté par l'élève mineur

Annexe 7 : Convocation du défenseur mandaté par l'élève majeur

Annexe 8 : Convocation du demandeur

Annexe 9 : Convocation du témoin

Annexe 10 : Procès verbal de la séance

Annexe 11 : Transmission de la décision du conseil de discipline à l'élève mineur

Annexe 12 : Transmission d ela décision du conseil de discipline à l'élève majeur

Annexe 13 : Transmission de la décision du conseil de discipline aux parents de l'élève mineur

Annexe 14 : Transmission de la décision du conseil de discipline aux parents de l'élève majeur

Pour plus d'informations, contacter Philippe LACOMBE - DET- Tél : 05 67 76 58 99 ou mél: ia81-det@ac-toulouse.fr
 
 
Inspection académique du Tarn
3 rue Général Giraud
81013 Albi Cedex 09
Tél. +33 (0)5 67 76 57 81
Fax. +33 (0)5 67 76 57 54