Calendrier de gestion

• Personnel enseignant
• Personnels ATOSS

Personnels enseignants

Calendrier administratif des actes de gestion

Premier trimestre

• candidature à un poste de réadaptation ou de réemploi pour l'année scolaire suivante,
• dépôt de demande de travail à temps partiel et de CPA pour l'année scolaire suivante,
• dépôt des demandes de congé de formation professionnelle à caractère personnel ou de mobilité pour l'année scolaire suivante,
• mouvement interacadémique, expression des voeux pour changer d'académie à la rentrée suivante,

Deuxième trimestre

• réduction d'ancienneté
• avancement d'échelon.

Calendrier des actes de gestion de la DPAE

Outil prévisionnel :

• facteur de lisibilité
• aide à l'anticipation
• source d'information

Premier trimestre

Actes individuels communs DPAE 1 - DPAE 2 - DPAE 3

• Prise en charge administrative et financière des nouveaux arrivants
• Traitement des dossiers de frais de changement de résidence
• Congés bonifiés

Personnels d'inspection et de direction

• Tableaux d'avancement (changement de grade) IA-IPR, IEN, personnels de direction
• Mouvement des personnels de direction, lancement de l'opération et traitement des dossiers de candidature
• Instruction des avis pour le recrutement des personnels d'inspection

Filières administrative, médico-sociale, ouvrière, laboratoire

• Mise à jour des NBI
• Titularisation - bilan intermédiaire

Agents non titulaires

• Nomination et prise en charge financière

MI-SE

• Contrôle des inscriptions

Deuxième trimestre

Personnels d'inspection et de direction

• Détachement dans le corps des personnels de direction
• Mouvement des personnels de direction (CAPN des chefs d'établissement) et d'inspection
• Liste d'aptitude (changement de corps) IEN et IA-IPR, personnels de direction
• Titularisations

Filière ITRF

• Publication des postes mis aux concours.

Filières administrative, médico-sociale, ouvrière, laboratoire

• Lancement des opérations de :
  • mouvement (serveur académique : application AMIA - procédure généralisée en 2009)
  • avancement d'échelon
  • Avantage spécifique d'ancienneté (ASA)
  • CAPA : requêtes relatives aux entretiens professionnels et aux réductions d'ancienneté
  • listes d'aptitude (changement de corps)
  • tableaux d'avancement (changement de grade)
  • titularisation
  • temps partiel, cessation progressive d'activité

Troisième trimestre

Personnels d'inspection et de direction

• Mouvement des personnels de direction (CAPN des adjoints)
• Liste d'aptitude (accès aux fonctions) et mouvement de directeurs adjoints de SEGPA
• Affectation des lauréats au concours de personnels de direction

MI-SE

• CCPA (commission consultative paritaire académique)
  
  • mouvement
  • fins de fonctions

Filières administrative, médico-sociale, ouvrière, laboratoire

• Commissions administratives paritaires académiques (CAPA)
  • mouvement annuel
  • tableaux d'avancement (changement de grade)
  • listes d'aptitude (changement de corps)
  • reclassement des ATEC2 (anciens OP) sur trois ans
• Affectation des personnels promus par listes d'aptitude et des lauréats concours
• Détachements
• Commission paritaire mixte d'attribution des congés de formation et des délégations rectorales

Filière ITRF

CAPA

• avancement (TA)
• listes d'aptitudes
• reclassement des ITRF (ATRF2) sur trois ans

Concours

• Catégorie A
• recrutement sans concours

Tout au long de l'année

• Gestion administrative et financière individuelle
• Remplacement
• CIR (compte individuel de retraite)
• Mutation ITRF