Hygiène et sécurité

Vous trouverez toutes les ressources nécessaires à votre information sur l'hygiène et la sécurité dans votre établissement scolaire et notamment :

La fonction publique

• Accord santé et sécurité au travail dans la fonction publique

Les programmes annuels de prévention

• Programme annuel de prévention 2011-2012
• Programme annuel de prévention 2010-2011
• Programme annuel de prévention 2009-2010 (enseignement scolaire)
• Programme annuel de prévention 2008-2009 (enseignement scolaire)

Liste des représentants des personnels siégeant au Comité d'Hygiène et de Sécurité Académique

Les ACMO

• Liste des ACMO de l'académie de Toulouse
• Lettre de mission des ACMO dans le 1er degré
• Lettre de mission des ACMO dans le 2nd degré
• Classeur des ACMO (Agents Chargés de la Mise en Oeuvre des règles d'hygiène et de sécurité)

L'inspection des écoles et des EPLE

• Boîte d'outils pour le premier degré (ou pour les collectivités territoriales)
• Boîte d'outils pour le second degré (ou pour les collectivités territoriales)
• Inspection hygiène et sécurité des écoles et des EPLE: textes de référence

Le document unique des résultats de l'évaluation des risques (DURER)

• L'application MARGUERITE est accessible sur l'Intranet de l'académie à la rubrique : Document unique "santé et sécurité"
• Circulaire du 18 mai 2010 sur les obligations des administrations d’Etat en matière d’évaluation des risques professionnels
• Document synthétique décrivant la démarche d'évaluation des risques
• Document d'aide à la rédaction du document unique des écoles
• Outil d'aide à la cotation des risques
• Présentation de l'application académique MARGUERITE
• Aide à la saisie et/ou la mise à jour d'une page de garde sur l'application académique MARGUERITE
• Présentation de l’application académique MARGUERITE, version Lycées
• Groupes ressources départementaux :
  • de l'Ariège
  • de l'Aveyron
  • du Gers
  • de la Haute-Garonne
  • des Hautes-Pyrénées
  • du Lot
  • du Tarn
  • du Tarn et Garonne

• Circulaire DRT n°6 du 18/04/02 pris pour l'application du décret n°2001-1016 portant création d'un document relatif à l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, prévue par l'article L. 230-2 du code du travail et modifiant le code du travail.

Le risque routier

Résultats des travaux du groupe de travail du Comité d'Hygiène et de Sécurité Académique

• Missions
• Trajets
• Code de bonnes pratiques

Prévenir les risques dus à l'amiante, à la radioactivité et aux substances cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques

• Lire la brochure amiante
• Fiche réflexe pour l'évaluation de sources radioactives dans un établissement scolaire
• Circulaire de la Direction générale de l'administration de la fonction publique B9 n ° 10-MTSF1013283C du 18 mai 2010 : »rappel des obligations des administrations d'État en matière de protection des agents contre les CMR »

Les entreprises extérieures intervenant dans les écoles et les EPLE

• Travaux réalisés par les entreprises extérieures

Pandémie grippale

• Consulter le BOEN spécial n° 8 du 18 décembre 2008

Les travaux interdits aux mineurs

• Travaux interdits aux élèves mineurs
• La note du ministère du 25 octobre 2007 quant à l'âge minimum de délivrance de la dérogation pour les travaux interdits aux élèves mineurs; ainsi que les circulaires se rattachant à cette note.

Les organismes agréés

• Organismes agréés chargés des contrôles et vérifications périodiques réglementaires

Auto-évaluation des EPLE

• Fiche d'évaluation de l’hygiène et de la sécurité dans un établissement scolaire  

Où s'informer