Hygiène et sécurité

Vous trouverez toutes les ressources nécessaires à votre information sur l'hygiène et la sécurité dans votre établissement scolaire et notamment :

Les programmes annuels de prévention

• Programme annuel de prévention 2009-2010 (enseignement scolaire)
• Programme annuel de prévention 2008-2009 (enseignement scolaire)

Les ACMO

• Liste des ACMO de l'académie de Toulouse
• Classeur des ACMO (Agents Chargés de la Mise en Oeuvre des règles d'hygiène et de sécurité)

L'inspection des écoles

• Boîte d'outils pour le premier degré (ou pour les collectivités territoriales)
• Inspection hygiène et sécurité des écoles : textes de référence

Le document unique des résultats de l'évaluation des risques (DURER)

• Document synthétique décrivant la démarche d'évaluation des risques
• Document d'aide à la rédaction du document unique des écoles
• Présentation de l'application académique MARGUERITE
• Aide à la saisie et/ou la mise à jour d'une page de garde sur l'application académique MARGUERITE
• Groupes ressources départementaux :
  • de l'Ariège
  • de l'Aveyron
  • du Gers
  • de la Haute-Garonne
  • des Hautes-Pyrénées
  • du Lot
  • du Tarn
  • du Tarn et Garonne

• Circulaire DRT n°6 du 18/04/02 pris pour l'application du décret n°2001-1016 portant création d'un document relatif à l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, prévue par l'article L. 230-2 du code du travail et modifiant le code du travail.

Prévenir les risques dus à l'amiante

• Lire la brochure

Les entreprises extérieures intervenant dans les écoles et les EPLE

• Travaux réalisés par les entreprises extérieures

Pandémie grippale

• Consulter le BOEN spécial n° 8 du 18 décembre 2008
• Exposé du Dr Navarro au CHS académique du 17 septembre 2009

Les travaux interdits aux mineurs

• Travaux interdits aux élèves mineurs
• La note du ministère du 25 octobre 2007 quant à l'âge minimum de délivrance de la dérogation pour les travaux interdits aux élèves mineurs; ainsi que les circulaires se rattachant à cette note.

Les organismes agréés

• Organismes agréés chargés des contrôles et vérifications périodiques réglementaires

Auto-évaluation des EPLE

• Fiche d'évaluation pour faire le point sur l'état d'avancement de la gestion de l'Hygiène et la Sécurité dans un établissement scolaire.

Où s'informer