Santé et sécurité au travail en Aveyron

Le contenu de cette rubrique a pour but de venir en aide aux personnels soucieux de préserver au quotidien leur santé et leur sécurité sur leurs lieux de travail. Ainsi tous les membres de la communauté scolaire, les membres de la Formation spécialisée en matière de santé ,de sécurité et de conditions de travail (FS-SSCT), les directeurs d'école, les chefs d'établissement impliqués chacun à son niveau dans la dynamique de mise en place des règles de santé et de sécurité, trouveront l'essentiel des réglementations en vigueur.

La santé et la sécurité dans les établissements

Cliquez ci-dessous pour les informations académiques:

Santé et sécurité dans les établissements

Actualités : Le travail à distance 

Délégation académique à la sécurité dans les établissements (DASE)

Conseillers et assistants de prévention

  • Organisation des conseillers et des assistants de prévention

  • La prévention au niveau départemental

Les conseillers de prévention

 
Conseillers de prévention

Patricia  BRESSAC

05 67 75 53 93
 

Patrick LAGARRIGUE

05 67 76 53 96
  mail : cprev12@ac-toulouse.fr  

Ils conseillent madame l'IA-DASEN animent le réseau des assistants de prévention de circonscription et conseillent les assistants de prévention d'établissement.

Les assistants de prévention

Ils conseillent les chefs d'établissement et dans le 1er degré, madame l'IA DASEN et l'IEN de circonscription. Ils travaillent en lien avec la FS-SSCT12.

Premier degré

Liste des assistants de prévention de circonscription
Circonscription Nom Fonctions N° de Tel Adresse e-mail
Aveyron 1 Mme Marie DE-MANHEULE C.P.C.- E.P.S. 05 67 76 54 19 cpcaveyron1-2@ac-toulouse.fr
Aveyron 2 Mme Monique ARTIERES C.P.C.- E.P.S. 05 67 76 54 23 cpcaveyron2-2@ac-toulouse.fr
Aveyron 3 Mme Emilie FORET C.P.C.- E.P.S. 05 67 76 54 36 cpcaveyron3-2@ac-toulouse.fr
Aveyron 4 Mme Vanessa COPPO C.P.C.- E.P.S. 05 67 76 54 15 cpcaveyron4-2@ac-toulouse.fr
Aveyron 5 Mme Sylvie PICARD C.P.C.- E.P.S. 05 67 76 54 29 cpcaveyron5-2@ac-toulouse.fr
Liste des assistants de prévention de circonscription du premier degré de l'Aveyron

Second degré

Chaque établissement nomme un ou plusieurs assistants de prévention d'établissement (A.P.E.).Vous pouvez vous renseigner auprès de l'administration de l'EPLE pour obtenir ses coordonnées.

L'assistant de prévention reporte les risques dans le document unique d'évaluation des risques (DUER).

Pour télécharger la lettre de cadrage et la décision portant nomination pour le 1er et le second degré, cliquez ci-dessous:Santé et sécurité dans les établissements

 

 La protection fonctionnelle des agents de l'Etat

La protection fonctionnelle désigne les mesures de protection et d'assistance due par l'administration à tout agent victime d'une infraction dans l'exercice de ses fonctions ou en raison de ses fonctions.

 

La FS-SSCT12 (Formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail )

Selon l'OMS, la santé se définit comme un état de bien-être physique, mental et social.

La FS-SSCT12 a compétence pour intervenir sur la santé, la sécurité et les conditions de travail des personnels de l'ensemble de la communauté éducative  des écoles et des établissements scolaires (fonction publique d'état et fonction publique territoriale).  Il peut aussi effectuer des visites de prévention dans les établissements.

Si vous pensez que l'environnement et l'organisation du travail, les relations au travail, les locaux, l'aménagement du temps de travail, ou les nouvelles technologies ont une incidence néfaste sur vos conditions de travail, vous pouvez contacter la FS-SSCT12 compétente : cliquez sur ce lien mail

Liste des membres composant la FS-SSCT de l’Aveyron

Syndicats

Membres

Lieu d’exercice

Tél.

Etablissement

Mail

 

FSU

Mme Maryline LAUMOND

Membre Titulaire Secrétaire de la FS-SSCT12

E.P. Pierre Riols Capdenac-Gare

 

05 65 64 75 43

Maryline.Laumond@ac-toulouse.fr

 

FSU

Mme Julie BERNAT

Membre Titulaire

E.M. M.-J. Gantou-Bauer St Affrique

 

05 65 99 05 27

 

Julie.Bernat@ac-toulouse.fr

 

FSU

Mme Emilie MAFFRE

Membre Titulaire

Secrétaire suppléante de la FS-SSCT12

Clg Kervallon Marcillac-Vallon

 

05 65 71 76 65

 

Emilie.Maffre@ac-toulouse.fr

 

FSU

Mme Céline PETIT

Membre Titulaire

Clg Marcel Aymard Millau

 

05 65 59 21 60

Celine-Nel.Tesini@ac-toulouse.fr

 

FSU

M. Sylvain LAGARDE

Membre Titulaire

LGT Monteil Rodez

 

05 65 67 25 00

Sylvain.Lagarde@ac-toulouse.fr

 

FSU

Mme Karine INDELICATO-ALAUX

Membre Titulaire

E.P. Jacques Perrin Rignac

 

05 65 64 43 89

karine.indelicato@ac-toulouse.fr

 

UNSA

Mme Sophie HERAN

Membre Titulaire

E.P. Les cascades Creissels

 

05 65 60 19 97

 

Sophie.Heran@ac-toulouse.fr

 

UNSA

Mme Hélène GARRIC

Membre Titulaire

E.E. Jean MACE Decazeville

 

05 65 43 08 58

 

helene.garric@ac-toulouse.fr

 

UNSA

M. Sébastien LE GALL

Membre Titulaire

E.P. de GOUTRENS Goutrens

 

05 65 72 64 74

Sebastien.Fourreau@ac-toulouse.fr

 

UNSA

M. Sébastien SEGUR

Membre Titulaire

E.P. de MAYRAN Mayran

 

05 65 64 42 44

Sebastien.Segur@ac-toulouse.fr

 

FSU

Mme Anne ZANETTA

Membre Suppléant

Clg Paul RAMADIER Decazeville

 

05 65 63 65 01

Anne-Jeanne.Chauchard-Zanetta@ac-toulouse.fr

 

FSU

M. Michel NARANJO

Membre Suppléant

LGT Alexis MONTEIL Rodez

 

05 65 67 25 00

 

Michel.Naranjo@ac-toulouse.fr

 

FSU

Mme Amandine ULLA

Membre Suppléant

Clg Kervallon Marcillac-Vallon

 

05 65 71 76 65

 

Amandine.Ulla@ac-toulouse.fr

 

FSU

Mme Elsa BOUTONNET

Membre Suppléant

E.M. Paraire Rodez

 

05 65 68 42 70

 

Elsa.Thauzies@ac-toulouse.fr

 

FSU

Mme Mauve OGET

Membre Suppléant

LP Raymond SAVIGNAC Villefranche de Rouergue

 

05 65 45 22 10

 

Mauve.Oget@ac-toulouse.fr

 

FSU

Mme Line BARES

Membre Suppléant

Clg Jean JAURES Cransac

 

05 65 63 01 51

 

line.bares@ac-toulouse.fr

 

UNSA

M. Simon BORIES

Membre Suppléant

E.P. Gourgan Rodez

 

05 65 68 75 85

 

Simon.Bories@ac-toulouse.fr

 

UNSA

Mme Sylvie PERIE

Membre Suppléant

E.M. Les narcisses Onet-le-château

 

05 65 67 03 23

 

Sylvie.Irles@ac-toulouse.fr

 

UNSA

M. Michel FRECHENGUES

Membre Suppléant

Clg Jean BOUDOU Naucelle

 

05 65 47 00 85

Michel.Frechengues@ac-toulouse.fr

 

UNSA

M. Michel MASTROPIERI

Membre Suppléant

Clg Paul Ramadier

Decazeville

 

0565636501

Michel.mastropieri@ac-toulouse.fr

 

Liste des membres titulaires et suppléants avec leur lieu d'exercice

Arrêté de désignation de la FS-SSCT12
Avis de la FS-SSCT12

 

Liste des avis du CHSCT-SD :

 

   

 

Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail Académique (FS-SSCTA)

 Arrêté du 10 janvier portant désignation des membres du comité social d’administration académique et des membres de la formation spécialisée du comité social d’administration académique de l’académie de Toulouse

 Liste nominative des membres de la Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de Travail

La médecine de prévention pour le personnel

Ce service académique propose un lieu d'écoute confidentiel, de conseil et d'aide aux personnels ayant des problèmes de santé dont les conséquences retentissent dans l'exercice de leur travail:

Les personnels peuvent contacter le secrétariat de la médecine de prévention  au numéro : 05 36 25 83 63. Il est conseillé de privilégier les demandes par courriels sur la messagerie du secrétariat : medecin-de-prevention@ac-toulouse.fr

Le plan d'action amiante 2021

Agents à recenser : sont concernés tous les personnels en poste dans les établissements d'enseignement scolaire ou dans les services académiques, nés entre 1954 et 1960 et qui n'ont pas renseigné de questionnaire à l'occasion des précédentes enquêtes, susceptibles d'avoir été exposés aux poussières d'amiante. Les seules exceptions sont les personnels en situation de détachement et les personnels qui ont été intégrés dans la fonction publique territoriale.

Objectifs du plan

  • Informer tous les personnels sur les risques d'une exposition à l'amiante lors de leur activité professionnelle
  • Assurer un suivi médical adapté pour ceux susceptibles d'avoir été ou d'être exposés aux poussières d'amiante du fait du métier exercé ou de la discipline enseignée.

Deux cas à distinguer

Les personnes exerçant actuellement l'un des métiers ou disciplines figurant sur  la liste arrêtée (exemple : adjoint technique de recherche et de formation, PLP chaudronnerie) : la direction des ressources humaines du rectorat enverra nominativement à toutes les personnes concernées la notice d'information du document 3 accompagnée du questionnaire d'autoévaluation.

Les personnes n'exerçant pas actuellement l'un des métiers ou disciplines figurant sur la liste arrêtée (exemple : gestionnaire d'établissement, professeur des écoles, professeur de lettres modernes) : la direction des ressources humaines du rectorat enverra nominativement à toutes ces personnes uniquement la notice d'information du document 4.
Si ces personnes estiment qu'elles sont susceptibles d'avoir été exposées aux poussières d'amiante, antérieurement à leur entrée à l'éducation nationale ou en exerçant un autre métier ou une autre discipline dans l'éducation nationale (exemple : chef d'établissement ayant été auparavant professeur de sciences physiques et chimiques, ...), elles sont invitées à télécharger le questionnaire d'autoévaluation du document 2.

Procédure de dépôt et d'envoi des auto-questionnaires

Les agents devront recevoir la notice d'information dans les meilleurs délais, accompagnée du questionnaire d'autoévaluation pour les personnels de la situation 1. Il est préconisé de remplir le formulaire dématérialisé puis de l'imprimer (consulter la notice de remplissage).


Chaque agent ayant rempli un questionnaire le mettra sous enveloppe cachetée et libellée à l'attention de la direction des ressources humaines du rectorat dont il dépend, et la remettra à son chef d'établissement ou à son chef de service avant le 9 juillet 2021.
Le chef d'établissement ou le chef de service transmettront avant le 15 juillet 2021 l'ensemble des enveloppes qu'ils auront reçues à l'adresse suivante :

Rectorat de l'académie de Toulouse
Direction des ressources humaines
A l'attention de Mme Vernay
CS 87 783
31077 Toulouse cedex 4

Le risque amiante

Circulaire du 28 juillet 2015 en matière de prévention du risque d'exposition à l'amiante

Brochure amiante du ministère (DGRH) d'avril 2007

Cette brochure présente les circonstances d'exposition, les risques encourus, le suivi médical, et les dispositions à  prendre par le chef d'établissement et les personnels.

Guides d'information du MEN sur l'amiante (septembre 2019) :

Mise à jour : février 2024