INSTANCES DSDEN ARIEGE

Instances

Commision Administrative Paritaire Départementale (CAPD) :

Commission Consultative Mixte du département de l'Ariège (CCMD) :

arrêté de la composition de la CCMD en date du 18 janvier 2018

Conseil Départemental de l'Education nationale (CDEN) :

Comité Technique Spécial Départemental (CTSD) en date du 1er septembre 2021 :

 

Commission Départementale d'Action Sociale (CDAS)  :

arrêté n°2-2019 de la compostion des membres du CDAS de l'Ariège en date du 30 septembre 2020

Comité Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail (CHSCT) :

arrêté du 16 janvier 2020 portant désignation des membres du CHSCT-SD de l'Ariège