Instances
- Commision Administrative Paritaire Départementale (CAPD) :
- Commission Consultative Mixte du département de l'Ariège (CCMD) :
- Conseil Départemental de l'Education nationale (CDEN) :
- Comité Technique Spécial Départemental (CTSD) en date du 1er septembre 2021 :
- Commission Départementale d'Action Sociale (CDAS) :
- Comité Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail (CHSCT) :
arrêté du 14 décembre 2021 portant désignation des membres du CHSCT-SD de l'Ariège
Mise à jour : mars 2022