FAQ - Foire aux questions - examens, diplômes, archives

  • Quelles sont les démarches à effectuer pour obtenir un diplôme, une attestation de réussite, un relevé de notes ? À qui s'adresser ?
    Toutes ces demandes doivent être formulées par écrit comme précisé sur cette page.
     
  • Comment faire votre demande de consultation d'une copie d'examen ?
    Toutes ces demandes doivent être formulées par écrit comme précisé sur cette page.
     
  • Comment procède t-on pour s'inscrire à un examen en tant que candidat libre ?
    Les inscriptions à un examen en tant que candidat libre doivent être obligatoirement faites par l'intéressé lui-même. Les différentes dates d'inscription se trouvent sur les pages dédiées aux examens.
     
  • Je suis candidat(e) au CAP Accompagnement Educatif Petite Enfance
    Vous trouverez les réponses à vos questions sur les conditions et modalités d'inscriptions, le déroulement des épreuves, l'expérience professionnelle requise, et toutes les informations utiles sur cette page.
     
  • Je possède un diplôme étranger, que dois-je faire pour qu'il soit reconnu en France ?
    Vous devez dans un premier temps faire traduire votre diplôme en langue française par un organisme agréé (les listes de ces organismes sont disponibles dans la plupart des préfectures et des mairies). Ensuite, veuillez consulter le site du centre ENIC-NARIC qui octroie des attestations de niveau d'études pour les diplômes étrangers.
    Centre ENIC-NARIC France - CIEP
    Département reconnaissance des diplômes
    1 avenue Léon Journault
    92318 Sèvres CEDEX
    Tél. 01 45 07 60 00
    ou   01 70 19 30 31
    Courriel : enic-naric@ciep.fr
    Site internet : https://www.france-education-international.fr/enic-naric-france
     
  • Quelles sont les démarches pour candidater à un poste d'enseignant ?
    Nous vous invitons à consulter la page sur les démarches d'inscription pour les non-titulaires
     
  • Quel diplôme faut-il pour pouvoir être recruté en tant qu'enseignant non titulaire ?
    Pour pouvoir candidater à un poste d'enseignant non titulaire, il faut obligatoirement être détenteur d'une licence pour les disciplines d'enseignement général. Pour les disciplines de l'enseignement professionnel, prendre contact avec un gestionnaire de la division des personnels enseignants.
     
  • À qui dois-je m'adresser pour obtenir mon numéro INE ?
    Pour connaître votre numéro INE (Identifiant National Elève) :
    • si votre dernière année de scolarisation remonte à moins de 10 ans, prenez contact avec la Direction de la Prospective et de la Performance en envoyant un mail à l’adresse d2p1@ac-toulouse.fr
      (joindre à votre demande une copie de votre carte d’identité ou de votre passeport en précisant si possible la dernière année de scolarisation dans un établissement public ou privé sous contrat de l’éducation nationale dans l’académie de Toulouse).
    • Dans le cas contraire, il vous faut demander à votre établissement d'accueil la création d'un nouvel INE.
       
  • Est-ce que je peux accéder aux archives du rectorat ?
    La Cellule archives accueille le public uniquement dans le cadre de recherches historiques ; lors d'une demande administrative, le public doit contacter le service ayant les compétences pour répondre à la demande (attestation...). C'est en interne que le service s'adressera à la Cellule archives.
     
  • Quelles sont les archives conservées au rectorat ?
    La Cellule archives conserve des archives intermédiaires (1920-à nos jours). La majorité des archives historiques (avant 1920 ou plus selon les délais réglementaires) ont été versées aux Archives départementales de la Haute-Garonne. http://www.archives.cg31.fr/
     
  • Quelles démarches effectuer pour consulter les archives historiques du rectorat ?
    Les inventaires sont disponibles sur demande auprès de la Cellule archives. Cellule.archives@ac-toulouse.fr Dans le cadre de recherches historiques, il faut adresser un courrier au recteur de l'académie de Toulouse détaillant le cadre et le contenu des recherches. L'accès aux archives est soumis à la réglementation : Décret n° 2005-1755 du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques.
     
  • Consultation des documents scolaires (bulletins, dossiers élèves...)
    Les documents afférents aux élèves sont conservés par le dernier établissement fréquenté. L'ancien élève pourra consulter son dossier mais ne pourra en aucun cas le réclamer, seules les photocopies sont autorisées.

Mise à jour : janvier 2023