Les protocoles sanitaires applicables aux accueils collectifs de mineurs (ACM)

Le cadre sanitaire applicable aux accueils collectifs de mineurs (ACM) pour l’année scolaire 2022-2023 comporte plusieurs niveaux de mesures proportionnées :

•   socle ;
•   niveau 1 / niveau vert ;
•   niveau 2 / niveau orange ;
•   niveau 3 / niveau rouge.

Au regard de la situation sanitaire actuelle, et sur la recommandation des autorités sanitaires, le niveau socle est retenu à compter de la rentrée scolaire pour l’ensemble du territoire national.

Les activités physiques et sportives peuvent se dérouler sans restrictions. La limitation du brassage, des regroupements ou des réunions n’est pas requise.

Le port du masque n’est pas obligatoire pour les mineurs et les personnels. Toutefois, conformément aux recommandations des autorités sanitaires, il demeurera fortement recommandé pour les personnes symptomatiques, les contacts à risque, les cas confirmés après leur période d’isolement et les personnes à risque de forme grave.

Le respect des gestes barrières demeure également recommandé, en particulier :

•   le lavage régulier des mains ou la mise à disposition de produits hydroalcooliques ;
•   l’aération fréquente des locaux (10 minutes toutes les heures) ;
•   le nettoyage des sols et des grandes surfaces une fois par jour et une désinfection régulière des surfaces fréquemment touchées.

S’agissant de la conduite à tenir suite à la survenue d’un cas confirmé, les règles d’isolement des cas confirmés et de dépistage des contacts à risques sont les mêmes que celles qui s’appliquent en population générale et sont inchangées par rapport à la situation qui prévalait à la fin de l’année scolaire écoulée.

En revanche, et compte tenu de la suppression du port du masque et de l’absence de toute règle limitant le brassage entre les mineurs, l’identification des cas contacts repose sur la responsabilité des mineurs et de leurs responsables légaux. L’information de la survenue d’un cas et la recommandation de dépistage seront donc communiquées aux mineurs, à leurs familles et aux personnels de l’accueil concerné par tout moyen (affichage, message, courrier, etc.). Les mineurs et les personnels pourront alors bénéficier d’un dépistage gratuit sur présentation de ce message et d’un justificatif attestant de leur participation à l’accueil ou de l’exercice de fonctions en son sein.

Le cadre sanitaire ainsi que des infographies sont disponibles ci-dessous en téléchargement :

- Cadre sanitaire année 2022-2023

- Infographie protocole et cadre de fonctionnement des ACM

- Foire aux questions

- Repères pour l'aération des locaux scolaires