- Détachement des personnels enseignants des premier et second degrés, d’éducation et psychologues de l'éducation nationale auprès d’une administration ou d’un établissement public relevant de la fonction publique d’État, territoriale ou hospitalière, ou dans le monde associatif - année scolaire 2022-2023 : Note de service du 17/12/2021 (NOR : MENH2136156N).
- Détachement des personnels enseignants, d'éducation et psychologues dans le corps des attachés d'administration de l'Etat : Note de service du 28/03/2022 (NOR : MENH2206688J)
- Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés, des personnels d'éducation et des psychologues de l'éducation nationale relevant du ministère chargé de l'éducation nationale - rentrée 2022 : Note de service du 15-11-2021 (NOR : MENH2131047N)
- Personnels de direction - accueil en détachement, renouvellement de détachement et intégration - rentrée scolaire 2021 : Note de service du 28-12-2020 (NOR : MENH2036064N)
- Personnels de direction - recrutement par liste d'aptitude et titularisation - rentrée scolaire 2021 : Note de service du 28-12-2020 (NOR : MENH2035110N)
- Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du premier degré spécialisés - rentrée scolaire de février 2022 - Les dossiers sont à transmettre par les enseignants aux IEN avant le 11 septembre 2020. : Note de service du 18-8-2020 (NOR : MENH2022132N)
- Recrutements et détachements des personnels à l'étrangers - année scolaire 2020-2021 : Note de service du 22/07/2021 (NOR : MENH2121748N)
FRAIS DE CHANGEMENT DE RÉSIDENCE
https://www.ac-toulouse.fr/circulaires-de-la-direction-de-la-logistique-generale-dlg-124166
INEAT - EXEAT
Mise à jour : avril 2022