Textes de référence EAC 65

Les textes officiels

Ressources d'accompagnement des enseignements artistiques aux cycles 2 et 3

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Histoire des arts

Propriété intellectuelle

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  • Circulaire n° 2014-094 du 18-7-2014Mise en œuvre du contrat du 2 juin 2014 concernant la reproduction par reprographie d’œuvres protégées dans les établissements d’enseignement du premier degré public et privé sous contrat

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