Année 2021-2022

• 65-Arrêté collectif du 15 février 2021 - Mesures carte scolaire - Rentrée Scolaire 2021

Année 2020-2021

• 65-Arrêté_composition_membres_CDEN_RS2020
• 65-Arrêté_composition_membres_CTSD_RS2020
• 65-Arrêté collectif Rythmes scolaires 15-10-2020
• 65-PRIVE_Arrete_modificatif_16-10-2020

Année 2019-2020

Arrêtés collectif relatif aux mesures de carte scolaire des établissements du 1° degré Public et privé

• 65-Arrêté collectif 20 avril 2020 _Public
• 65-Arrêté_Collectif_du 05mars2020_relatif_aux_mesures_de_carte_scolaire_étab_1erdegré_privé_sous-contrat
• 65-Arrêté_modificatif_privé du 07 mai 2020
• 65-Circulaire sur la scolarisation dans le 1er et 2nd degré des élèves allophones
• 65-Arrêté 65-2019-11-15-003 relatif à l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles des Hautes-Pyrénées
• 65-Arrêté relatif à l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles des hautes-Pyrénées
• 65-Dérogation à l'organisation de la semaine scolaire sur 8 demi journées dont 4 matinées
• 65-Modification de l’arrêté collectif du 25 février 2019 relatif aux mesures de carte scolaire des établissements du 1° degré Public.
• 65-Organisation du temps scolaire - Arrêté du 22 mars 2019
• 65-Arrêté collectif des mesures de carte scolaire RS 2019-2020

Etablissements privés diocesains sous contrat :

• 65-arrêté du 3 avril 2019 portant mesures de carte scolaire à la rentrée 2019

Année 2018-2019

• 65-arrêté modifiant la liste des membres du CDEN 65 (Préfecture 65)

Année 2017-2018

• 65- arrêté modificatif de la carte scolaire - rentrée 2018- daté du 3.07.2018
• 65- arrêté modificatif des rythmes scolaires : nouvelle organisation

• 65-Organisation du temps scolaire : arrêté du 15 mars 2018 - semaine à 4 jours
• 65-Arrêté du 20 Février 2018: relatif aux mesures de carte scolaire (1° degré privé diocésain sous contrat) pour la rentrée 2018
• 65-Arrêté du 16 Février 2018 : relatif aux mesures de carte scolaire (1° degré public) pour la rentrée 2018

Année 2016-2017

• 65-Arrêté du13 mars 2017 relatif aux mesures de carte scolaire (1° degré public) pour la rentrée 2017

Année 2015-2016