Division de l'organisation scolaire et de la scolarité de Tarn-et-Garonne

D.O.S.C.O.

La DOSCO prépare la rentrée scolaire dans le second degré public ainsi que dans le premier degré et les collèges privés. Elle gère la scolarité des élèves du second degré, notamment l'affectation dans les établissements publics, l'inscription au CNED réglementé et le respect de l'obligation d'instruction.

La DOSCO (Division de l'Organisation Scolaire et de la Scolarité)

de la préparation de la rentrée scolaire du 2nd degré public et du 1er et 2nd degré privé,
de l'établissement du projet d'implantation des formations dans les établissements du second degré (option, sections) en liaison avec les services rectoraux et en application du schéma régional des formations,
de la définition des structures pédagogiques internes des établissements publics du 2nd degré et privés sous contrat du premier et second degré en fonction des prévisions d'effectifs et de le carte des formations,
de l'implantation des moyens nécessaires : postes d'enseignants et d'assistants d'éducation,
de la mise en place et du suivi des procédures d'affectation des élèves,
de la liquidation des dépenses de fonctionnement (forfait d'externat) des établissements privés de second cycle sous contrat d'association,
l'application de la réglementation générale de la vie scolaire,
projets d'école, projets d'établissement,
contrôle de la fréquentation scolaire,
contrôle de l'instruction à domicile et des inscriptions au CNED.

Chef de Division : Ophélie VERMEULEN

Ses missions :

Responsable des moyens 2nd degré public et moyens du 1er et 2nd degré privé, affectation des élèves du 2nd degré. Gestion des situations particulières. Dispositifs relais.

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