Pré-orientation et orientation des élèves en EGPA
Vous trouverez la procédure départementale d'orientation et d'admission en SEGPA et EREA établie à partir des textes cités en objet dans la circulaire, et de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées - rentrée de septembre 2022.
- Procédure d'orientation
- Calendrier 2022
- Secteur de référence des assistantes sociales
Modalités de constitution du dossier pour les élèves du 1er degré :
- Procédure pour une orientation vers les enseignements adaptés
- Bordereau - premier degré d'envoi à la D2D : document D1
- Proposition de pré-orientation : document D2
- Avis des responsables légaux : document D3
- Renseignements scolaires : document D4
- Évaluation des acquisitions scolaires : document D5
- Éléments d'observation ou compte rendu des examens psychologiques : document D6
- Demande d'évaluation sociale : document D7
- Compte-rendu de l'évaluation sociale : document D8
Évaluation spécifique pré-orientation vers les EGPA :
Feuille de résultat : Français-Maths
Modalités de constitution du dossier pour les élèves du 2nd degré :
- Procédure et modalités pratiques pour une orientation vers les enseignements adaptés
- Bordereau d'envoi collège à la division du second degré : document D1
- Proposition d'orientation : document D2
- Avis des responsables légaux : document D3
- Renseignements scolaires : document D4
- Évaluation des acquis : document D5
- Éléments d'observation ou compte rendu des examens psychologiques : document D6
- Compte-rendu de l'évaluation sociale : document D8
Mise à jour : juillet 2022