Santé et sécurité au travail en Aveyron

Le contenu de cette rubrique a pour but de venir en aide aux personnels soucieux de préserver au quotidien leur santé et leur sécurité sur leurs lieux de travail. Ainsi tous les membres de la communauté scolaire, les membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), les directeurs d'école, les chefs d'établissement impliqués chacun à son niveau dans la dynamique de mise en place des règles de santé et de sécurité, trouveront l'essentiel des réglementations en vigueur.

La santé et la sécurité dans les établissements

Cliquez ci-dessous pour les informations académiques:

Santé et sécurité dans les établissements

Actualités :Le travail à distance 

Délégation académique à la sécurité dans les établissements (DASE)

Conseillers et assistants de prévention

  • Organisation des conseillers et des assistants de prévention

  • La prévention au niveau départemental

Les conseillers de prévention

 
Conseillers de prévention

Patricia  BRESSAC

05 67 75 53 93
 

Patrick LAGARRIGUE

05 67 76 53 96
  mail : cprev12@ac-toulouse.fr  

Ils conseillent madame l'IA-DASEN, animent le réseau des assistants de prévention de circonscription et conseillent les assistants de prévention d'établissement.

Les assistants de prévention

Ils conseillent les chefs d'établissement et dans le 1er degré, madame l'IA -DASEN et l'IEN de circonscription. Ils travaillent en lien avec le CHSCT.

Premier degré

Liste des assistants de prévention de circonscription du premier degré de l'Aveyron

Second degré

Chaque établissement nomme un ou plusieurs assistants de prévention d'établissement (A.P.E.).Vous pouvez vous renseigner auprès de l'administration de l'EPLEpour obtenir ses coordonnées.

L'assistant de prévention reporte les risques dans le document unique d'évaluation des risques (DUER).

Pour télécharger la lettre de cadrage et la décision portant nomination pour le 1er et le second degré, cliquez ci-dessous:Santé et sécurité dans les établissements

 

 Le CHSCT-SD12 (Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail-spécial départemental)

Selon l'OMS, la santé se définit comme un état de bien-être physique, mental et social.

Le CHSCT-SD a compétence pour intervenir sur la santé, la sécurité et les conditions de travail des personnels de l'ensemble de la communauté éducative (fonction publique d'état et fonction publique territoriale).  Il peut aussi effectuer des visites de prévention dans les établissements.

Si vous pensez que l'environnement et l'organisation du travail, les relations au travail, les locaux, l'aménagement du temps de travail, ou les nouvelles technologies ont une incidence néfaste sur vos conditions de travail, vous pouvez contacter le CHSCT compétent : cliquez sur CHSCT-SD12

Liste des membres titulaires et suppléants avec leur lieu d'exercice

(n°de téléphone de l'établissement) ainsi que l'adresse mail personnel

Arrêté de composition du CHSCT-SD12 du 21/12/2020

 

Liste des avis du CHSCT-SD :

 

  • Le comité Hygiène Sécurité Conditions de travail académique

Au sein du ministère de l’Education Nationale, et notamment, des services déconcentrés, le CHSCT se décline en un CHSCT-A pour l’académie et en CHSCT-SD pour chaque département.

Comité Hygiène Sécurité Conditions de Travail Académique (CHSCTA)

La médecine de prévention pour le personnel

Ce service académique propose un lieu d'écoute confidentiel, de conseil et d'aide aux personnels ayant des problèmes de santé dont les conséquences retentissent dans l'exercice de leur travail:

Les médecins sont compétents par secteurs géographiques :

Il est conseillé de privilégier les demandes par courriels sur la messagerie du secrétariat : medecin-de-prevention@ac-toulouse.fr

Les personnels peuvent contacter le médecin de prévention du secteur de l'Aveyron, le Dr Diaz, au numéro : 05 36 25 83 63.

Les médecins de prévention sont compétents pour valider les demandes d'entrée en stage de pré-professionnalisation dans le cadre du Centre de réadaptation des personnels de l'académie de Toulouse (CRT) en partenariat avec la MGEN.

Le plan d'action amiante 2021

Agents à recenser : sont concernés tous les personnels en poste dans les établissements d'enseignement scolaire ou dans les services académiques, nés entre 1954 et 1960 et qui n'ont pas renseigné de questionnaire à l'occasion des précédentes enquêtes, susceptibles d'avoir été exposés aux poussières d'amiante. Les seules exceptions sont les personnels en situation de détachement et les personnels qui ont été intégrés dans la fonction publique territoriale.

Objectifs du plan

  • Informer tous les personnels sur les risques d'une exposition à l'amiante lors de leur activité professionnelle
  • Assurer un suivi médical adapté pour ceux susceptibles d'avoir été ou d'être exposés aux poussières d'amiante du fait du métier exercé ou de la discipline enseignée.

Deux cas à distinguer

Les personnes exerçant actuellement l'un des métiers ou disciplines figurant sur  la liste arrêtée (exemple : adjoint technique de recherche et de formation, PLP chaudronnerie) : la direction des ressources humaines du rectorat enverra nominativement à toutes les personnes concernées la notice d'information du document 3 accompagnée du questionnaire d'autoévaluation.

Les personnes n'exerçant pas actuellement l'un des métiers ou disciplines figurant sur la liste arrêtée (exemple : gestionnaire d'établissement, professeur des écoles, professeur de lettres modernes) : la direction des ressources humaines du rectorat enverra nominativement à toutes ces personnes uniquement la notice d'information du document 4.
Si ces personnes estiment qu'elles sont susceptibles d'avoir été exposées aux poussières d'amiante, antérieurement à leur entrée à l'éducation nationale ou en exerçant un autre métier ou une autre discipline dans l'éducation nationale (exemple : chef d'établissement ayant été auparavant professeur de sciences physiques et chimiques, ...), elles sont invitées à télécharger le questionnaire d'autoévaluation du document 2.

Procédure de dépôt et d'envoi des auto-questionnaires

Les agents devront recevoir la notice d'information dans les meilleurs délais, accompagnée du questionnaire d'autoévaluation pour les personnels de la situation 1. Il est préconisé de remplir le formulaire dématérialisé puis de l'imprimer (consulter la notice de remplissage).


Chaque agent ayant rempli un questionnaire le mettra sous enveloppe cachetée et libellée à l'attention de la direction des ressources humaines du rectorat dont il dépend, et la remettra à son chef d'établissement ou à son chef de service avant le 9 juillet 2021.
Le chef d'établissement ou le chef de service transmettront avant le 15 juillet 2021 l'ensemble des enveloppes qu'ils auront reçues à l'adresse suivante :

Rectorat de l'académie de Toulouse
Direction des ressources humaines
A l'attention de Mme Vernay
CS 87 783
31077 Toulouse cedex 4

Le risque amiante

Circulaire du 28 juillet 2015 en matière de prévention du risque d'exposition à l'amiante

Brochure amiante du ministère (DGRH) d'avril 2007

Cette brochure présente les circonstances d'exposition, les risques encourus, le suivi médical, et les dispositions à  prendre par le chef d'établissement et les personnels.

Guides d'information du MEN sur l'amiante (septembre 2019) :