Santé et sécurité au travail en Aveyron
Le contenu de cette rubrique a pour but de venir en aide aux personnels soucieux de préserver au quotidien leur santé et leur sécurité sur leurs lieux de travail. Ainsi tous les membres de la communauté scolaire, les membres de la Formation spécialisée en matière de santé ,de sécurité et de conditions de travail (FS-SSCT), les directeurs d'école, les chefs d'établissement impliqués chacun à son niveau dans la dynamique de mise en place des règles de santé et de sécurité, trouveront l'essentiel des réglementations en vigueur.
La santé et la sécurité dans les établissements
Cliquez ci-dessous pour les informations académiques:
Santé et sécurité dans les établissements
Actualités :Le travail à distance
Délégation académique à la sécurité dans les établissements (DASE)
Conseillers et assistants de prévention
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Organisation des conseillers et des assistants de prévention
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La prévention au niveau départemental
Les conseillers de prévention
| Conseillers de prévention |
Patricia BRESSAC |
05 67 75 53 93 |
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Patrick LAGARRIGUE |
05 67 76 53 96 | |
| mail : cprev12@ac-toulouse.fr |
Ils conseillent madame l'IA-DASEN animent le réseau des assistants de prévention de circonscription et conseillent les assistants de prévention d'établissement.
Les assistants de prévention
Ils conseillent les chefs d'établissement et dans le 1er degré, madame l'IA DASEN et l'IEN de circonscription. Ils travaillent en lien avec la FS-SSCT12.
Premier degré
| Circonscription | Nom | Fonctions | N° de Tel | Adresse e-mail |
|---|---|---|---|---|
| Aveyron 1 | M. Lionel BREFUEL | C.P.C.- E.P.S. | 05 67 76 54 19 | cpcaveyron1-2@ac-toulouse.fr |
| Aveyron 2 | Mme Monique ARTIERES | C.P.C.- E.P.S. | 05 67 76 54 23 | cpcaveyron2-2@ac-toulouse.fr |
| Aveyron 3 | Mme Emilie FORET | C.P.C.- E.P.S. | 05 67 76 54 36 | cpcaveyron3-2@ac-toulouse.fr |
| Aveyron 4 | Mme Vanessa COPPO | C.P.C.- E.P.S. | 05 67 76 54 15 | cpcaveyron4-2@ac-toulouse.fr |
| Aveyron 5 | Mme Sylvie PICARD | C.P.C.- E.P.S. | 05 67 76 54 29 | cpcaveyron5-2@ac-toulouse.fr |
| Liste des assistants de prévention de circonscription du premier degré de l'Aveyron |
Second degré
Chaque établissement nomme un ou plusieurs assistants de prévention d'établissement (A.P.E.).Vous pouvez vous renseigner auprès de l'administration de l'EPLE pour obtenir ses coordonnées.
L'assistant de prévention reporte les risques dans le document unique d'évaluation des risques (DUER).
Pour télécharger la lettre de cadrage et la décision portant nomination pour le 1er et le second degré, cliquez ci-dessous:Santé et sécurité dans les établissements
La protection fonctionnelle des agents de l'Etat
La protection fonctionnelle désigne les mesures de protection et d'assistance due par l'administration à tout agent victime d'une infraction dans l'exercice de ses fonctions ou en raison de ses fonctions.
La FS-SSCT12 (Formation spécialisée en matière de santé ,de sécurité et de conditions de travail )
Selon l'OMS, la santé se définit comme un état de bien-être physique, mental et social.
La FS-SSCT12 a compétence pour intervenir sur la santé, la sécurité et les conditions de travail des personnels de l'ensemble de la communauté éducative des écoles et des établissements scolaires (fonction publique d'état et fonction publique territoriale). Il peut aussi effectuer des visites de prévention dans les établissements.
Si vous pensez que l'environnement et l'organisation du travail, les relations au travail, les locaux, l'aménagement du temps de travail, ou les nouvelles technologies ont une incidence néfaste sur vos conditions de travail, vous pouvez contacter la FS-SSCT12 compétente : cliquez sur ce lien mail
Liste des membres composant la FS-SSCT de l’Aveyron
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Syndicats |
Membres |
Lieu d’exercice |
Tél. Etablissement |
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FSU |
Mme Maryline LAUMOND Membre Titulaire Secrétaire de la FS-SSCT12 |
E.P. Pierre Riols Capdenac-Gare |
05 65 64 75 43 |
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FSU |
Mme Julie BERNAT Membre Titulaire |
E.M. M.-J. Gantou-Bauer St Affrique |
05 65 99 05 27 |
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FSU |
Mme Emilie MAFFRE Membre Titulaire Secrétaire suppléante de la FS-SSCT12 |
Clg Kervallon Marcillac-Vallon |
05 65 71 76 65 |
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FSU |
Mme Céline PETIT Membre Titulaire |
Clg Marcel Aymard Millau |
05 65 59 21 60 |
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FSU |
M. Sylvain LAGARDE Membre Titulaire |
LGT Monteil Rodez |
05 65 67 25 00 |
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FSU |
Mme Karine INDELICATO-ALAUX Membre Titulaire |
E.P. Jacques Perrin Rignac |
05 65 64 43 89 |
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UNSA |
Mme Sophie HERAN Membre Titulaire |
E.P. Les cascades Creissels |
05 65 60 19 97 |
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UNSA |
Mme Hélène GARRIC Membre Titulaire |
E.E. Jean MACE Decazeville |
05 65 43 08 58 |
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UNSA |
M. Sébastien LE GALL Membre Titulaire |
E.P. de GOUTRENS Goutrens |
05 65 72 64 74 |
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UNSA |
M. Sébastien SEGUR Membre Titulaire |
E.P. de MAYRAN Mayran |
05 65 64 42 44 |
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FSU |
Mme Anne ZANETTA Membre Suppléant |
Clg Paul RAMADIER Decazeville |
05 65 63 65 01 |
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FSU |
M. Michel NARANJO Membre Suppléant |
LGT Alexis MONTEIL Rodez |
05 65 67 25 00 |
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FSU |
Mme Amandine ULLA Membre Suppléant |
Clg Kervallon Marcillac-Vallon |
05 65 71 76 65 |
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FSU |
Mme Elsa BOUTONNET Membre Suppléant |
E.M. Paraire Rodez |
05 65 68 42 70 |
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FSU |
Mme Mauve OGET Membre Suppléant |
LP Raymond SAVIGNAC Villefranche de Rouergue |
05 65 45 22 10 |
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FSU |
Mme Line BARES Membre Suppléant |
Clg Jean JAURES Cransac |
05 65 63 01 51 |
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UNSA |
M. Simon BORIES Membre Suppléant |
E.P. Gourgan Rodez |
05 65 68 75 85 |
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UNSA |
Mme Sylvie IRLES Membre Suppléant |
E.M. Les narcisses Onet-le-château |
05 65 67 03 23 |
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UNSA |
M. Michel FRECHENGUES Membre Suppléant |
Clg Jean BOUDOU Naucelle |
05 65 47 00 85 |
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UNSA |
M. Nicolas MAURIN Membre Suppléant |
Clg du Carladez Mur de Barrez |
05 65 66 00 62 |
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Liste des membres titulaires et suppléants avec leur lieu d'exercice |
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| Arrêté de désignation de la FS-SSCT12 |
Liste des avis du CHSCT-SD :
Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail Académique (FS-SSCTA)
Liste nominative des membres de la Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de Travail
La médecine de prévention pour le personnel
Ce service académique propose un lieu d'écoute confidentiel, de conseil et d'aide aux personnels ayant des problèmes de santé dont les conséquences retentissent dans l'exercice de leur travail:
Les personnels peuvent contacter le secrétariat de la médecine de prévention au numéro : 05 36 25 83 63. Il est conseillé de privilégier les demandes par courriels sur la messagerie du secrétariat : medecin-de-prevention@ac-toulouse.fr
Le plan d'action amiante 2021
Agents à recenser : sont concernés tous les personnels en poste dans les établissements d'enseignement scolaire ou dans les services académiques, nés entre 1954 et 1960 et qui n'ont pas renseigné de questionnaire à l'occasion des précédentes enquêtes, susceptibles d'avoir été exposés aux poussières d'amiante. Les seules exceptions sont les personnels en situation de détachement et les personnels qui ont été intégrés dans la fonction publique territoriale.
Objectifs du plan
- Informer tous les personnels sur les risques d'une exposition à l'amiante lors de leur activité professionnelle
- Assurer un suivi médical adapté pour ceux susceptibles d'avoir été ou d'être exposés aux poussières d'amiante du fait du métier exercé ou de la discipline enseignée.
Deux cas à distinguer
Les personnes exerçant actuellement l'un des métiers ou disciplines figurant sur la liste arrêtée (exemple : adjoint technique de recherche et de formation, PLP chaudronnerie) : la direction des ressources humaines du rectorat enverra nominativement à toutes les personnes concernées la notice d'information du document 3 accompagnée du questionnaire d'autoévaluation.
Les personnes n'exerçant pas actuellement l'un des métiers ou disciplines figurant sur la liste arrêtée (exemple : gestionnaire d'établissement, professeur des écoles, professeur de lettres modernes) : la direction des ressources humaines du rectorat enverra nominativement à toutes ces personnes uniquement la notice d'information du document 4.
Si ces personnes estiment qu'elles sont susceptibles d'avoir été exposées aux poussières d'amiante, antérieurement à leur entrée à l'éducation nationale ou en exerçant un autre métier ou une autre discipline dans l'éducation nationale (exemple : chef d'établissement ayant été auparavant professeur de sciences physiques et chimiques, ...), elles sont invitées à télécharger le questionnaire d'autoévaluation du document 2.
Procédure de dépôt et d'envoi des auto-questionnaires
Les agents devront recevoir la notice d'information dans les meilleurs délais, accompagnée du questionnaire d'autoévaluation pour les personnels de la situation 1. Il est préconisé de remplir le formulaire dématérialisé puis de l'imprimer (consulter la notice de remplissage).
Chaque agent ayant rempli un questionnaire le mettra sous enveloppe cachetée et libellée à l'attention de la direction des ressources humaines du rectorat dont il dépend, et la remettra à son chef d'établissement ou à son chef de service avant le 9 juillet 2021.
Le chef d'établissement ou le chef de service transmettront avant le 15 juillet 2021 l'ensemble des enveloppes qu'ils auront reçues à l'adresse suivante :
Rectorat de l'académie de Toulouse
Direction des ressources humaines
A l'attention de Mme Vernay
CS 87 783
31077 Toulouse cedex 4
Le risque amiante
Circulaire du 28 juillet 2015 en matière de prévention du risque d'exposition à l'amiante
Brochure amiante du ministère (DGRH) d'avril 2007
Cette brochure présente les circonstances d'exposition, les risques encourus, le suivi médical, et les dispositions à prendre par le chef d'établissement et les personnels.
Guides d'information du MEN sur l'amiante (septembre 2019) :
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Mise à jour : mai 2023
