Section 2 : Elèves à besoins particuliers en Aveyron
QUEL PLAN POUR QUI?
EANA
EFIV
Les élèves à Haut Potentiel (EHP)
Les troubles du spectre de l'autisme
Le CNED règlementé
Les ateliers relais
La scolarisation des enfants malades ou accidentés: dispositif Sapad
1- Répondre aux besoins éducatifs particuliers des élèves : QUEL PLAN POUR QUI?
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Livret QUEL PLAN POUR QUI?
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Quelles différences entre le Plan Personnalisé de Scolarisation PPS et le Plan d'Accompagnement Personnalisé PAP? (document à venir) |
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Télécharger les formulaires PAI, PAP et PPS
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Protocole PAI directeurs |
Formulaire PAI (parties 1 et 2) |
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Lien pour la partie 3 du PAI (partie standard ou spécifique pour chaque type de pathologie selon les besoins, comportant des éléments médicaux mais ne révélant pas le diagnostic et constituant la fiche CAT : « Conduite à tenir en cas d'urgence ») https://eduscol.education.fr/1207/la-scolarisation-des-enfants-malades |
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Mise en oeuvre PPS 1er degré |
Mise en oeuvre PPS 2e degré |
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Demande de PAP |
2 - Les élèves allophones nouvellement arrivés en France (EANA)
| Le Centre Académique pour la Scolarisation des enfants allophones Nouvellement Arrivés et des enfants issus de familles itinérantes et de Voyageurs (CASNAV) Cliquez ici pour le site internet du CASNAV |
3 - Les enfants de familles itinérantes et de voyageurs (EFIV)
4 - Les élèves à Haut Potentiel (EHP)
| Eduscol : ressources pour la personnalisation des parcours des élèves à haut potentiel |
- La cellule d'aide pour la scolarisation des élèves à haut potentiel : eip12@ac-toulouse.fr
5 - Les troubles du spectre de l'autisme
6 - L'enseignement à distance par le CNED réglementé
L'enfant ne pouvant pas être scolarisé dans un établissement scolaire est inscrit au C.N.E.D. en classe à inscription réglementée.
Établissement public placé sous la tutelle du ministère de l'Éducation nationale, le centre national d'enseignement à distance (C.N.E.D.) assure la mission de service public d'enseignement à distance.
L'inspectrice d'académie, directrice des services départementaux de l'Éducation nationale, peut donner un avis favorable pour son inscription en précisant les motifs de l'inscription parmi lesquels :
- soins médicaux en famille,
- situation de handicap en attente de scolarisation dans un établissement médico-social,
- activités sportives ou artistiques,
- parents itinérants,
- éloignement géographique d'un établissement scolaire.
Dans ce cas, le C.N.E.D. assure à ces élèves un enseignement complet, avec suivi pédagogique, relevés de notes et avis de passage reconnu qui s'impose aux établissements d'enseignement publics ou privés sous contrat. Selon que l'enfant relève du premier ou du second cas de figure, les modalités de déclarations obligatoires et les modalités de mise en œuvre des contrôles diffèrent.
| Le CNED à l'école, au collège, au lycée : mode d'emploi | Informations sur l'obligation scolaire CNED règlementé |
7 - Les ateliers relais
L'atelier relais constitue une modalité temporaire d'accueil en internat destinée à des collégiens. Il s'inscrit comme dispositif de prévention du décrochage scolaire.
L’atelier relais est un dispositif qui dépend de l’éducation nationale. Il existe trois sortes de dispositifs: - les « classes relais », - les « ateliers relais », - les « internats tremplins ». « Ces dispositifs relais s’adressent à des élèves du second degré relevant de l’obligation scolaire entrés dans un processus de rejet de l’institution scolaire et des apprentissages. » ( Circulaire du 19-2-2021 : « Ateliers, classes et internats: schéma académique et pilotage »).
Coordinatrice : Pauline Cayrac Tel 06 79 11 74 32 Mail coordination-atelier-relais-12@ac-toulouse.fr
IEN IO : M. Julita Tel 05 67 76 53 99 Mail ia12-ienio@ac-toulouse.fr
Les documents utiles:
8 - La scolarisation des enfants malades ou accidentés: dispositif Sapadhe (Service d'accompagnement pédagogique à domicile à l'hopital ou à l'école)
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Mise à jour : septembre 2022
