Section 4 : Elèves en situation de handicap

Les textes de cadrage
La MDPH
La mise en oeuvre du projet personnalisé de scolarisation PPS
Les enseignants référents de scolarité ERS
Les orientations possibles
Les AESH
Ressources Ecole inclusive

1- Les textes de cadrage

1-1 La scolarisation des élèves en situation de handicap 1-2 La loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
1-3 La loi de refondation de l'école du  8 juillet 2013 1-4 La circulaire du 8 août 2016 relative au parcours de formation des élèves en situation de handicap
1-5 La circulaire de rentrée du 5 juin 2019 pour une école inclusive 1-6

2 - la Maison Départementale des Personnes Handicapées de l'Aveyron

Lien vers le site de la MDPH de l'Aveyron avec une présentation de l'organisation et des missions de la MDPH12

3 - La mise en oeuvre du projet personnalisé de scolarisation PPS

Les formulaires de téléchargement :

La programmation adaptée des objectifs d'apprentissage PAOA voir point 4.3 sur le site (document à venir)

4 - Les enseignants référents de scolarité ERS

4.1 - Les textes de cadrages

Arrêté du 17 août 2006 relatif aux enseignants référents et à leur secteur d'intervention La circulaire du 8 août 2016 relative au parcours de formation des élèves en situation de handicap
La circulaire de rentrée du 5 juin 2019 pour une école inclusive CIRCULAIRE N°2006-126 DU 17-8-2006 Mise en œuvre et suivi du projet personnalisé de scolarisation

4.2 - Coordonnées des ERS de l'Aveyron

4.3 - Les équipes de suivi de scolarisation ESS (en cours de construction)

L'outil des ESS : Le guide d'évaluation des besoins de compensation en matière de scolarisation GEVASCO

5 - Les orientations possibles

5.1 - Les dispositifs Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS), dispositifs pour la scolarisation des élèves en situation de handicap dans le premier et le second degrés

5.1.1 - Les textes de référence

Circulaire n° 2015-129 du 21-8-2015 La circulaire de rentrée du 5 juin 2019 pour une école inclusive
La loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

Décret n°2005-1587 du 19 décembre 2005 relatif à la maison départementale des personnes handicapées et modifiant le code de l'action sociale et des familles

5.1.2 - La carte d'implantation des ULIS en Aveyron (document à venir)

5.2 - Les établissements et services médico-sociaux 

5.2.1 - Carte de l'implantation des unités d'enseignement internes et externalisées  (UE et UEE) dans l'Aveyron (document à venir)

5.2.2 - Les instituts thérapeutiques éducatif et pédagogique ITEP

  • Fiche mémento ITEP (document à venir)
  • La circulaire DITEP (document à venir)

5.2.3 - Les instituts médico éducatifs IME

  • Fiche mémento IME (document à venir)

5.2.4 - Les services d'éducation spéciale et de soins à domicile SESSAD

  • Fiche mémento SESSAD (document à venir)

5.2.5 - IES/ CDDS

5.2.6 - IEM

6 - Le matériel pédagogique adapté

7 - Les accompagnants des élèves en situation de handicap AESH

7.1 - Les textes de cadrage

Décret n° 2018-666 du 27 juillet 2018 modifiant le décret n° 2014-724 du 27 juin 2014 relatif aux conditions de recrutement et d'emploi des accompagnants des élèves en situation de handicap

7.2 - L'exercice du métier d'AESH au sein d'un Pôle inclusif d'accompagnement localisé

Le métier d'AESH au sein du PIAL

8 - Ressources École inclusive

Lien vers site Cap école inclusive

Lien vers la page Eduscol dédiée à l'Ecole inclusive

Lien vers Eduscol : Des ressources pour scolariser les élèves en situation de handicap

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