Sécurité dans les établissements

Santé et sécurité

Orientations stratégiques - année scolaire 2020-2021

 
 

Hygiène et sécurité, les documents obligatoires dans les établissements du 1er et du 2nd degré

Hygiène et sécurité, établissements du 2nd degré

  • Publications

Guides d'accompagnement en cas d'incivilité ou d'agression dans le cadre de vos fonctions :

 

Guides amiante :

 

 

Publications et rapports :

 

Conseillers de prévention premier degré Conseillers de prévention 2nd degré
   

Cahors I : Nathalie Marre

Cahors II : Anne Cavalié

Figeac : Olivier Madelain

Gourdon : Patrick Romancant

Ils sont désignés par le chef d’établissement.
   
Conseillers de prévention départementaux  
   

Florent FAGE - Tél. 05.67.76.55.47

Adresse mél : cprev46@ac-toulouse.fr

Sébastien LABORIE - Tél. 05.67.76.54.92

dpl46@ac-toulouse.fr

 
  • Sites

Site du Ministère de la Santé : bien être et sécurité au travail

Site du Rectorat de Toulouse : Santé sécurité dans les établissements

  • Textes réglementaires

Décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié

Arrêté du 01 décembre 2011 :

Art. 7 : Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial départemental, qui apporte son concours au comité technique départemental, est compétent dans le cadre des dispositions du titre IV du décret du 28 mai 1982 susvisé pour connaître de toutes les questions concernant les personnels des écoles, des établissements d'enseignement du second degré dans le département et des services administratifs, situés dans le ressort territorial du département concerné.

 

 

Risques majeurs

Le risque et les menaces majeurs sont la possibilité d’un événement d’origine naturelle ou humaine, dont les effets peuvent mettre en jeu un grand nombre de personnes, occasionner des dommages importants et mettre en péril le fonctionnement de la société.
Retrouvez l'actualité et l'information sur le site du gouvernement :
Prévention des Risques majeurs (www.risques.gouv.fr)


Académie de Toulouse : darm@ac-toulouse.fr
 

LE PPMS

Les risques majeurs et PPMS

La parution du BO hors série n° 3 du 30 mai 2002 «  Plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs » (PPMS) a rendu obligatoire la mise en place des PPMS des établissements scolaires face aux risques majeurs.

Depuis la circulaire du 25 novembre 2015 et l'instruction du 12 avril 2017 le PPMS attentat intrusion et le PPMS risque majeur sont dissociés

Qu'est-ce que l'accident majeur ?

C'est un événement d'origine naturelle, technologique (tempête, inondation, séisme, nuage toxique...) ou humaine, qui cause de très graves dommages à un grand nombre de personnes, de biens et à l'environnement.

Par sa gravité et/ou son étendue, il provoque une situation de crise et l'organisation des secours demande une très importante mobilisation des personnes et des services, voire la mise en place de moyens exceptionnels.

Périodiquement, des écoles et des établissements scolaires sont confrontés à ce genre d'événements et se doivent de s'y préparer pour pouvoir les affronter de la manière la mieux appropriée.

Les sources d'information :

 

  • le nouveau dossier départemental des risques majeurs (DDRM) est disponible sur le site de la préfecture du Lot en cliquant sur Collectivités locales, puis sur risques majeurs (sur le menu déroulant).
  • En mairie, les cartographies du Plan Local d'Urbanisme précisent les zones concernées sur la commune, dont le site de l'établissement scolaire et le secteur de recrutement des élèves.
  • Vigilance Météo : http://www.meteofrance.com
  • Vigilance Crues : http://www.vigicrues.ecologie.gouv.fr/

Supports pédagogiques

  • L’IFFO-RME (Institut Français des Formateurs Risques Majeurs et protection de l'Environnement), en collaboration avec l’Autorité de Sûreté Nucléaire et l’Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire a réalisé un dossier de sensibilisation au risque radon.
  • Ce livret conçu pour des élèves de troisième et de seconde a pour objectif de permettre à l’élève d’acquérir un bagage de connaissances sur le radon et les mesures pour s’en protéger. Réalisé sous forme de fiches qui peuvent être abordées séparément, comme dans la continuité, ce dossier laisse une liberté pédagogique à l’enseignant.
  • Accédez aux fiches du dossier Radon (Les fiches sont téléchargeables en pdf).
  • Arlette la Tortue d'alerte (cycle 2, cycle 3)

Documents complémentaires :

 

 

Vigilance Météorologique

Vigilance météo

Certains évènements climatiques peuvent générer des risques importants pour la sécurité des élèves et des personnels. Deux protocoles sont mis en place et peuvent être activés lorqu'une situation climatique exceptionnelle est annoncée par Météo France.

 

 

Sécurité routière

Éducation à la sécurité routière

La sécurité routière sur le portail national Eduscol

Les attestations

L'éducation à la sécurité routière à l'École est un enjeu majeur de la maternelle au bacalauréat.
Elle fait acquérir aux élèves un comportement responsable dans l'espace routier.
Les collégiens passent les attestations scolaires de sécurité routière de niveaux 1 et 2 (ASSR 1 et ASSR 2) en cinquième puis en troisième.
Ces attestations visent à responsabiliser les jeunes usagers de la route, qu'ils soient piétons, cyclistes, cyclomotoristes, passagers d'une voiture ou futurs automobilistes...

Toutes les informations sur la page dédiée sur le site du ministère

 

Observatoire Départemental de la Sécurité Routière

 

Consultez les bilans de l'Observatoire Départemental de la Sécurité Routière

 

Informations VIGIPIRATE

Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche 

Mise à jour le vendredi 18 octobre 2019


Le niveau Vigipirate "Sécurité renforcée - risque attentat " s'applique sur l'ensemble du territoire. Le ministère demande à chacune et chacun, personnels de l'Éducation nationale, parents d'élèves, élèves de prendre connaissance des consignes de sécurité et de les respecter afin d'améliorer le niveau de sécurité dans nos écoles et établissements.

 

Site du Ministère